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Brevet européen · EP2917432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917432
Numéro de demande
EP13802751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
28 févr. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
E04B 9/30 (2006.01)
Priorité
US 201213669686 06.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/066078 22.10.2013
Publication PCT
WO2014/074298 15.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

GULBRANDSEN, Peder J.

Aurora, Illinois 60503, US

AHREN, Gregory M.

Avon Lake, Ohio 44012, US

BANKSTON, John D.

Amherst, Ohio 44001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.