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Brevet européen · EP2917568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917568
Numéro de demande
EP13763231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
8 nov. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/28 (2006.01)
F03D 80/70 (2016.01)
F03D 1/06 (2006.01)
Priorité
EP 12184616 17.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/069112 16.09.2013
Publication PCT
WO2014/041151 20.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Inventeur

GARM, Jesper Hasselbalch

DK-6000 Kolding, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.