VENTILEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2917620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2917620
- Numéro de demande
- EP13786672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/074 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012022213 07.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/073221 07.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/072376 15.05.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
BACHOFER, Steffen
70794 Filderstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.