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Brevet européen · EP2917621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917621
Numéro de demande
EP13791961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
21 mars 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/074 (2006.01)
F16K 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 102012022211 07.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/073223 07.11.2013
Publication PCT
WO2014/072378 15.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  3. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Mack & Schneider GmbH

Schulstrasse 33-35, 70794 Filderstadt, DE

Inventeur

BACHOFER, Steffen

70794 Filderstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.