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Brevet européen · EP2917696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917696
Numéro de demande
EP13779393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
27 juin 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/34 (2006.01)
G01C 21/36 (2006.01)
Priorité
JP 2012244154 06.11.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/005643 24.09.2013
Publication PCT
WO2014/073141 15.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho,, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

FUJITSU TEN LIMITED

Fujitsu Ten Limited

2-28, Gosho-dori, 1-chome Hyogo-ku, Kobe-shi, Hyogo 652-8510, JP

Inventeur

SUZUKI, Shinichi

Toyota-shi Aichi 471-8571, JP

NISHIDA, Atsushi

Toyota-shi Aichi 471-8571, JP

ISHIBASHI, Isao

Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP

ISHIBASHI, Masahisa

Toyota-shi Aichi 471-8571, JP

YOSHIMURA, Yasutaka

Toyota-shi Aichi 471-8571, JP

MURATA, Kenichi

Toyota-shi Aichi 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.