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Brevet européen · EP2917736 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2917736
- Numéro de demande
- EP13789010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Radié
- 29 janv. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G01N 33/68 (2006.01)
- Priorité
- EP 12191996 09.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/073476 11.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/072500 15.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 29.01.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
I-20129 Milano, IT
CH-4448 Laeufelfingen
CH-4310 Rheinfelden
82152 Krailling, DE
I-20900 Monza, IT
83673 Bichl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.