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Brevet européen · EP2917736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917736
Numéro de demande
EP13789010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
25 déc. 2019
Radié
29 janv. 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01N 33/68 (2006.01)
Priorité
EP 12191996 09.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/073476 11.11.2013
Publication PCT
WO2014/072500 15.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.01.2025
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Inventeur

LATINI, Roberto

I-20129 Milano, IT

ZIEGLER, Andre

CH-4448 Laeufelfingen

ZAUGG, Christian

CH-4310 Rheinfelden

WIENHUES-THELEN, Ursula-Henrike

82152 Krailling, DE

MASSON, Serge

I-20900 Monza, IT

BLOCK, Dirk

83673 Bichl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.