SUPPORT ELECTROCONDUCTEUR POUR VITRAGE A DIFFUSION VARIABLE PAR CRISTAUX LIQUIDES, ET UN TEL VITRAGE
Brevet européen · EP2917781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2917781
- Numéro de demande
- EP13758925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G02F 1/1343 (2006.01)C03C 17/34 (2006.01)C03C 17/36 (2006.01)G02F 1/1334 (2006.01)
- Priorité
- FR 1202989 07.11.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/051840 30.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/072596 15.05.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 4 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 04.07.2020
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Mandataire
Inventeur
91300 Massy, FR
4730 Raeren, BE
60200 Compiegne, FR
78100 Saint-Germain en Laye, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.