PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN ÉLÉMENT FLEXIBLE MULTISTABLE

Brevet européen · EP2917788 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917788
Numéro de demande
EP13789254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
26 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 17/26 (2006.01)
G04B 15/12 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
C30B 1/10 (2006.01)
C30B 29/18 (2006.01)
Priorité
EP 12192026 09.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/073116 06.11.2013
Publication PCT
WO2014/072317 15.05.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

  6. 26 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

STRANCZL, Marc

CH-1260 Nyon

HESSLER, Thierry

CH-2024 St-Aubin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.