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Brevet européen · EP2917974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917974
Numéro de demande
EP13762994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Rectifié
Déposé
14 sept. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
1 août 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/518 (2006.01)
H01R 13/506 (2006.01)
H01R 13/514 (2006.01)
H01R 13/64 (2006.01)
Priorité
DE 202012010735 U 12.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/002774 14.09.2013
Publication PCT
WO2014/072005 15.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 20 déc. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2018

  3. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Inventeur

BERTSCH, Michael

74080 Heilbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.