Kassettenmodul
Brevet européen · EP2918297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2918297
- Numéro de demande
- EP14159377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2014
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)A61F 9/007 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 11 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.