STIMULATION DES VAGUSNERVS

Brevet européen · EP2918310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2918310
Numéro de demande
EP15161760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2007
Publié
16 sept. 2015
Délivré
30 mai 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
A61B 5/0476 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 787680 P 29.03.2006
Divisionnaire de
EP07759728
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

Dignity Health

350 West Thomas Road, Phoenix, Arizona 85013, US

Inventeur

Craig, Arthur, D.

Phoenix, Arizona 85041, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.