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Brevet européen · EP2918347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2918347
Numéro de demande
EP15158768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2015
Publié
16 sept. 2015
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 12/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014052207 14.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Inventeur

Hata, Takayuki

Kanagawa, 223-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.