SCHWINGUNGSDÄMPFUNGSMATERIAL
Brevet européen · EP2918651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2918651
- Numéro de demande
- EP13852797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/00 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 5/14 (2006.01)C08L 33/04 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)C08L 93/00 (2006.01)C08L 33/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012247481 09.11.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/077797 11.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/073327 15.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
YUOKA, Teruaki
Inazawa-shi Aichi 492-8446, JP
KURACHI, Takashi
Inazawa-shi Aichi 492-8446, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.