Pilotventilanordnung

Brevet européen · EP2918882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2918882
Numéro de demande
EP14159474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
16 sept. 2015
Délivré
1 mars 2017
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/128 (2006.01)
F16K 1/12 (2006.01)
G05D 16/06 (2006.01)
G05D 16/10 (2006.01)
G05D 16/16 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

IMI Hydronic Engineering International SA

Route de Crassier 19, 1262 Eysins

Inventeur

Volovec, Peter

SI-8258 KAPELE, SI

Lazov, Slave

SI-3000 CELJE, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.