Beleuchtungssystem

Brevet européen · EP2918901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2918901
Numéro de demande
EP15158278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2015
Publié
16 sept. 2015
Délivré
18 juil. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 9/02 (2018.01)
Priorité
EP 14000835 10.03.2014
WO PCT/EP2014/000835 27.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

Di Trapani, Paolo

22020 Cavallasca, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.