DÜNNSCHNITTHERSTELLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2918992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2918992
- Numéro de demande
- EP13853925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 1/06 (2006.01)G01N 1/00 (2006.01)G01N 1/28 (2006.01)G01N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012246336 08.11.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/078954 25.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/073394 15.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
MIYATANI Tatsuya
Tokyo 103-0007, JP
MURAKAMI Seigo
Tokyo 142-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.