FEINE METALLTEILCHEN MIT PROJEKTIONEN
Brevet européen · EP2919238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2919238
- Numéro de demande
- EP12888165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2012
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01J 23/755 (2006.01)B22F 1/00 (2006.01)B22F 9/24 (2006.01)B01J 35/02 (2006.01)H01B 1/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/079031 08.11.2012
- Publication PCT
- WO2014/073082 15.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 5 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 05.12.2019
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Izumi-shi Osaka 594-1144, JP
Izumi-shi Osaka 594-1144, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.