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Brevet européen · EP2919260 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2919260
- Numéro de demande
- EP12887866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2012
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 3 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01L 21/52 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/078873 07.11.2012
- Publication PCT
- WO2014/073057 15.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 oct. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Fuji Machine Mfg. Co., Ltd., 19, Chausuyama, Yama-machi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, Japon → FUJI Corporation, 19, Chausuyama, Yamamachi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, Japon
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
- 3 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Inventeur
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.