ABDECKMATERIAL FÜR HERMETISCHE DICHTUNG EINER VERPACKUNG
Brevet européen · EP2919263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2919263
- Numéro de demande
- EP13852845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01L 23/02 (2006.01)H01L 23/06 (2006.01)H03H 9/02 (2006.01)H03H 9/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012248261 12.11.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/080321 08.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/073665 15.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 25 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Suita-shi Osaka 564-0043, JP
Suita-shi Osaka 564-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.