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Brevet européen · EP2919587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2919587
Numéro de demande
EP13786497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
6 janv. 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 3/04 (2006.01)
A47J 27/04 (2006.01)
F24C 15/32 (2006.01)
A21B 1/36 (2006.01)
Priorité
DE 102012220812 14.11.2012
DE 202013103331 U 24.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/073184 06.11.2013
Publication PCT
WO2014/075975 22.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Inventeur

PFEUFFER, Bernd

97776 Obersfeld, DE

KOOS, Michael

97450 Arnstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.