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Brevet européen · EP2919587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2919587
- Numéro de demande
- EP13786497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21B 3/04 (2006.01)A47J 27/04 (2006.01)F24C 15/32 (2006.01)A21B 1/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012220812 14.11.2012DE 202013103331 U 24.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/073184 06.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/075975 22.05.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
PFEUFFER, Bernd
97776 Obersfeld, DE
KOOS, Michael
97450 Arnstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.