MESSSCHABLONE

Brevet européen · EP2919622 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2919622
Numéro de demande
EP13789889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
6 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47C 31/12 (2006.01)
A61G 5/10 (2006.01)
Priorité
GB 201220645 16.11.2012
GB 201307769 30.04.2013
Demande PCT
PCT/GB2013/052944 08.11.2013
Publication PCT
WO2014/076457 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

Roma Medical Aids Limited

Bridgend CF31 3TB, GB

Inventeur

PITT, John

Bridgend Mid Glamorgan CF31 1TB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.