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Brevet européen · EP2919686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2919686
- Numéro de demande
- EP13795855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/74 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201261703327 P 20.09.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/002066 20.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/045103 27.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 10 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.10.2022
- 28 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 28.09.2017
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
Vail, Colorado 81657-5059, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.