CANNABINOID REZEPTOR MEDIATOREN

Brevet européen · EP2919779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2919779
Numéro de demande
EP13802153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
6 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61P 3/04 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
C07D 231/06 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 403/12 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
C07D 409/12 (2006.01)
Priorité
US 201261725949 P 13.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/069686 12.11.2013
Publication PCT
WO2014/078309 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  6. 20 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.03.2021

  7. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

The U.S.A. as represented by the Secretary, Department of Health and Human Services

National Institutes of Health Office of Technology Transfer 6011 Executive Boulevard, Suite 325 MSC 7660, Bethesda, MD 20892-7660, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

RICE, Kenner, C.

Bethesda, MD 20817, US

KUNOS, George

Bethesda, MD 20817, US

IYER, Malliga

Germantown, MD 20874, US

CINAR, Resat

Bethesda, MD 20814, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.