COMPOSITION DE POLYSACCHARIDE SULFATÉ
Brevet européen · EP2919797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2919797
- Numéro de demande
- EP13792362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 36/02 (2006.01)A61K 31/737 (2006.01)A61P 31/10 (2006.01)A61P 33/00 (2006.01)A61K 35/748 (2015.01)A61K 36/03 (2006.01)A61K 36/04 (2006.01)A61K 36/05 (2006.01)A23L 33/105 (2016.01)A23K 20/147 (2016.01)A23K 20/163 (2016.01)
- Priorité
- FR 1260941 16.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/073995 15.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/076261 22.05.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 25 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 25.07.2017
- 25 juil. 2017
Fusionné
- Titulaire
- Université Blaise Pascal Clermont II, 34, avenue Carnot, 63006 Clermont Ferrand Cedex 1, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France → Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Université Clermont Auvergne, 49 Boulevard François Mitterrand, 63000 Clermont Ferrand, France
Publié dans Swissreg le 25.07.2017
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
F-63160 Billom, FR
F-63350 Crevant-Laveine, FR
F-63570 Auzat La Combelle, FR
F-63000 Clermont Ferrand, FR
F-63000 Clermont Ferrand, FR
F-63100 Clermont Ferrand, FR
F-63170 Aubiere, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.