COMPOSITION DE POLYSACCHARIDE SULFATÉ

Brevet européen · EP2919797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2919797
Numéro de demande
EP13792362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
3 mai 2017
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 36/02 (2006.01)
A61K 31/737 (2006.01)
A61P 31/10 (2006.01)
A61P 33/00 (2006.01)
A61K 35/748 (2015.01)
A61K 36/03 (2006.01)
A61K 36/04 (2006.01)
A61K 36/05 (2006.01)
A23L 33/105 (2016.01)
A23K 20/147 (2016.01)
A23K 20/163 (2016.01)
Priorité
FR 1260941 16.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/073995 15.11.2013
Publication PCT
WO2014/076261 22.05.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 25 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 25.07.2017

  3. 25 juil. 2017

    Fusionné

    Titulaire
    Université Blaise Pascal Clermont II, 34, avenue Carnot, 63006 Clermont Ferrand Cedex 1, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France → Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Université Clermont Auvergne, 49 Boulevard François Mitterrand, 63000 Clermont Ferrand, France

    Publié dans Swissreg le 25.07.2017

  4. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

MICHAUD, Philippe

F-63160 Billom, FR

LAROCHE, Céline

F-63350 Crevant-Laveine, FR

VILLAY, Aurore

F-63570 Auzat La Combelle, FR

ROUSSEL, Michaël

F-63000 Clermont Ferrand, FR

DIOGON, Marie

F-63000 Clermont Ferrand, FR

EL ALAOUI, Hicham

F-63100 Clermont Ferrand, FR

DELBAC, Frédéric

F-63170 Aubiere, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.