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Brevet européen · EP2919826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2919826
Numéro de demande
EP13802115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
11 juin 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 24/00 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 41/00 (2006.01)
A61L 24/10 (2006.01)
Priorité
US 201261726250 P 14.11.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/060145 14.11.2013
Publication PCT
WO2014/076660 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

3-D Matrix, Ltd.

3-D Matrix Ltd.

Kojimachi-HF Building 6F3-2-4-6F, Kojimachi Chiyoda-ku, Tokyo 102-0083, JP

Inventeur

KOBAYASHI, Satoru

Chigasaki Kanagawa 253-0085, JP

TAKAMURA, Kentaro

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.