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Brevet européen · EP2919834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2919834
Numéro de demande
EP13795200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
16 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
SE 1251303 19.11.2012
US 201261727765 P 19.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/073915 15.11.2013
Publication PCT
WO2014/076225 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 1 mai 2019

    Transféré

    Titulaire
    Carebay Europe Ltd., 57 Tigne Palace, Suite 3, Bisazza Street, Sliema, SLM 1643, Malte → SHL Medical AG, Gubelstrasse 22, PO Box 7710, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

  6. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

KARLSSON, Sebastian

611 72 Stigtomta, SE

DANIEL, Mattias

18734 Täby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.