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Brevet européen · EP2919867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2919867
- Numéro de demande
- EP12798184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2012
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63B 23/20 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2012/072560 14.11.2012
- Publication PCT
- WO2014/075712 22.05.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 12 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.12.2023
- 6 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 5 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.