VERFAHREN ZUR FORMGEBUNG EINER LINSE
Brevet européen · EP2919975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2919975
- Numéro de demande
- EP13855959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)B29D 11/00 (2006.01)B29C 71/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201261726383 P 14.11.2012US 201313843464 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/064098 09.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/077983 22.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.03.2017
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
Dallas, Texas 75201-4703, US
Dallas, Texas 75201-4703, US
Dallas, Texas 75201-4703, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.