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Brevet européen · EP2920059 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920059
Numéro de demande
EP13798244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
17 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B63H 20/00 (2006.01)
B63H 21/17 (2006.01)
Priorité
DE 102012021993 12.11.2012
EP 13000546 03.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/003390 11.11.2013
Publication PCT
WO2014/072070 15.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 17 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

Parties

Titulaire

Torqeedo GmbH

Friedrichshafener Straße 4a, 82205 Gilching, DE

Inventeur

BIEBACH, Jens

82327 Tutzing, DE

KRIEGER, Philipp

82340 Feldafing, DE

HARTMEYER, Marc

81829 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.