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Brevet européen · EP2920087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2920087
- Numéro de demande
- EP13855104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 83/76 (2025.01)B65D 83/14 (2025.01)A61M 15/08 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)B05B 11/10 (2023.01)
- Priorité
- US 201261726554 P 14.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/069999 14.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/078478 22.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
PATIL, Bipin Raman
Richmond, Virginia 23294, US
DOBBS, Douglas B.
Chesterfield, Virginia 23838, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.