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Brevet européen · EP2920088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920088
Numéro de demande
EP13786231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
12 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
NO 20121335 13.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/072887 04.11.2013
Publication PCT
WO2014/075937 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Titulaire

Autostore Technology AS

Stokkastrandvegen 85, 5578 Nedre Vats, NO

Inventeur

HOGNALAND, Ingvar

N-5578 Nedre Vats, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.