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Brevet européen · EP2920096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920096
Numéro de demande
EP13789340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
29 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65H 26/00 (2006.01)
B65H 19/22 (2006.01)
Priorité
DE 102012220813 14.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/073634 12.11.2013
Publication PCT
WO2014/076089 22.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 1 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.04.2017

  6. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

Windmöller & Hölscher KG

Münsterstrasse 50, 49525 Lengerich/Westf., DE

Hoffmann, Frank

48268 Greven, DE

Koser, Oliver

49525 Lengerich, DE

Kammann, Rolf

49492 Westerkappeln, DE

Mandataire

Felber und Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

HOFFMANN, Frank

48268 Greven, DE

KOSER, Oliver

49525 Lengerich, DE

KAMMANN, Rolf

49492 Westerkappeln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.