MODULARES ELEMENT FÜR EIN GATTER

Brevet européen · EP2920098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920098
Numéro de demande
EP13801813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
7 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65H 49/12 (2006.01)
B65H 49/16 (2006.01)
B65H 59/38 (2006.01)
B65H 63/08 (2006.01)
B65H 67/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20121929 14.11.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/059915 05.11.2013
Publication PCT
WO2014/076608 22.05.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 15 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 15.10.2016

  6. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

BTSR INTERNATIONAL S.P.A.

Via Santa Rita, snc, 21057 Olgiate Olona (VA), IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

BAREA, Tiziano

I-21052 Busto Arsizio (Varese), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.