AUFZUG MIT EINER SICHERHEITSBREMSE
Brevet européen · EP2920101 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2920101
- Numéro de demande
- EP13802541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B66B 5/18 (2006.01)B66B 5/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 12192317 13.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/073057 05.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/075954 22.05.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
HUGEL, Stefan
Bedminster NJ 07921, US
FISCHER, Daniel
CH-1867 St-Triphon/VD
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.