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Brevet européen · EP2920124 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2920124
- Numéro de demande
- EP13812149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C03C 8/02 (2006.01)C03C 8/12 (2006.01)C03C 8/14 (2006.01)C03C 8/20 (2006.01)C03C 14/00 (2006.01)C23C 4/10 (2016.01)C23D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20121966 19.11.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/060229 19.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/076679 22.05.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
I-30141 Murano (VE), IT
I-30027 San Donà di Piave (VE), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.