SUSPENSION AQUEUSE DE CHAUX, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATIONS

Brevet européen · EP2920128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920128
Numéro de demande
EP13803146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
15 juil. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 2/04 (2006.01)
C01F 11/02 (2006.01)
B01F 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 1260968 19.11.2012
US 201261738516 P 18.12.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/052765 18.11.2013
Publication PCT
WO2014/076436 22.05.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Coatex

COATEX

35 rue Ampère, 69730 Genay, FR

Inventeur

MONGOIN, Jacques

F-69650 Quincieux, FR

BELLI, Fabrizio

I-24010 Sedrina Bg, IT

BERLENDIS, Angelo

I-24060 Torre De Roveri Bg, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.