POLYURETHANSCHAUM DURCH REAKTIONSSPRITZGUSS

Brevet européen · EP2920233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920233
Numéro de demande
EP13854447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
15 mai 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 9/04 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
C08L 75/02 (2006.01)
Priorité
US 201261725837 P 13.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/069864 13.11.2013
Publication PCT
WO2014/078395 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

INVISTA Technologies S.à.r.l.

Invista Technologies S.à.r.l.

Zweigniederlassung St. Gallen Kreuzackerstrasse 9, 9000 St. Gallen

Inventeur

BIVIGOU KOUMBA, Achille, Mayelle

Charlottesville, VA 22903, US

FARMER, Douglas, K.

Greensboro, NC 27407-6109, US

LAMBERT, James, Michael

Staunton, VA 22401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.