COMPOSITION LUBRIFIANTE

Brevet européen · EP2920283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920283
Numéro de demande
EP13789835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
21 juil. 2021
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 141/10 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 40/25 (2006.01)
C10N 10/12 (2006.01)
Priorité
FR 1260933 16.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/073951 15.11.2013
Publication PCT
WO2014/076240 22.05.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Titulaire

Total Marketing Services

24 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

VALADE, Jérôme

F-75017 Paris, FR

LERASLE, Olivier

F-75020 Paris, FR

DEBORD, Mickael

F-69230 Saint-Genis-Laval, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.