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Brevet européen · EP2920296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2920296
- Numéro de demande
- EP13792261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07F 9/09 (2006.01)C12N 1/20 (2006.01)C12N 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12007711 14.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003441 14.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/075807 22.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Inventeur
VON HAGEN, Joerg
64319 Pfungstadt, DE
BREUNING, Marcel, André
60314 Frankfurt am Main, DE
JASPER, Christian
63500 Seligenstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.