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Brevet européen · EP2920296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920296
Numéro de demande
EP13792261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
18 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07F 9/09 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 12007711 14.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/003441 14.11.2013
Publication PCT
WO2014/075807 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

VON HAGEN, Joerg

64319 Pfungstadt, DE

BREUNING, Marcel, André

60314 Frankfurt am Main, DE

JASPER, Christian

63500 Seligenstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.