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Brevet européen · EP2920369 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2920369
- Numéro de demande
- EP13716321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 29 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E01F 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012010932 U 14.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/057989 17.04.2013
- Publication PCT
- WO2014/075817 22.05.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 26 janv. 2024
Transféré
- Titulaire
- PFEIFER Holding GmbH & Co. KG, Dr.-Karl-Lenz-Straße 66, 87700 Memmingen, Allemagne → TRUMER Schutzbauten GmbH, Maria Brühel-Straße 7, 5110 Oberndorf, Autriche
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 14 juil. 2021
Transféré
- Titulaire
- Pfeifer Isofer AG, Hasentalstrasse 8, 8934 Knonau → PFEIFER Holding GmbH & Co. KG, Dr.-Karl-Lenz-Straße 66, 87700 Memmingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.