ISOLATIONSWANDSYSTEM FÜR EINE GEBÄUDESTRUKTUR

Brevet européen · EP2920382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920382
Numéro de demande
EP13789809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
21 déc. 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
E04B 1/76 (2006.01)
F16B 15/00 (2006.01)
Priorité
DK 201200182 15.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/073799 14.11.2013
Publication PCT
WO2014/076168 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

TER-BORCH, Hans Henrik

DK-2640 Holbæk, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.