ISOLATIONSWANDSYSTEM FÜR EINE GEBÄUDESTRUKTUR
Brevet européen · EP2920382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2920382
- Numéro de demande
- EP13789809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 13/08 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)F16B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DK 201200182 15.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/073799 14.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/076168 22.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
TER-BORCH, Hans Henrik
DK-2640 Holbæk, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.