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Brevet européen · EP2920437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2920437
- Numéro de demande
- EP13798281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 1/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 12193246 19.11.2012EP 13157223 28.02.2013EP 13157219 28.02.2013EP 13157220 28.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/074207 19.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/076318 22.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
BARNES, Andrew Philip
Norwich Norfolk NR16 2JZ, GB
BRETT, Peter Stuart
Reading Berkshire RG4 7RS, GB
GOODIER, Steven Paul
Reading Berkshire RG8 7QR, GB
HARDING, Piers Sebastian
Royston Hertfordshire SG8 6EE, GB
JEPPS, Gary Keith
Royston Hertfordshire SG8 6EE, GB
O'MALLEY, Mark
Norwich Norfolk NR16 2JZ, GB
McPHERSON, Thomas James
Royston Hertfordshire SG8 6EE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.