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Brevet européen · EP2920438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920438
Numéro de demande
EP13792047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
10 janv. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 1/18 (2006.01)
F01M 11/04 (2006.01)
F16N 19/00 (2006.01)
Priorité
EP 12193246 19.11.2012
EP 13157211 28.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/074209 19.11.2013
Publication PCT
WO2014/076319 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

BARNES, Andrew Philip

Norwich Norfolk NR16 2JZ, GB

BRETT, Peter Stuart

Reading Berkshire RG4 7RS, GB

GOODIER, Steven Paul

Reading Berkshire RG8 7QR, GB

O'MALLEY, Mark

Norwich Norfolk NR16 2JZ, GB

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