BEHÄLTER, VERFAHREN UND STEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2920438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2920438
- Numéro de demande
- EP13792047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 1/18 (2006.01)F01M 11/04 (2006.01)F16N 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12193246 19.11.2012EP 13157211 28.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/074209 19.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/076319 22.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
BARNES, Andrew Philip
Norwich Norfolk NR16 2JZ, GB
BRETT, Peter Stuart
Reading Berkshire RG4 7RS, GB
GOODIER, Steven Paul
Reading Berkshire RG8 7QR, GB
O'MALLEY, Mark
Norwich Norfolk NR16 2JZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.