PERISTALTISCHE PUMPENKASSETTE

Brevet européen · EP2920465 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920465
Numéro de demande
EP13762712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
1 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F04B 43/12 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
US 201261726283 P 14.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/058741 09.09.2013
Publication PCT
WO2014/077940 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  7. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  8. 25 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 25.07.2019

1 entrée antérieure
  1. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

HARR, James, M.

Wentzville, MO 63385, US

BREITWEISER, Kenneth, M.

Brighton, IL 62012, US

WIESNER, Joel, D.

St. Peters, MO 63376, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.