NIETE

Brevet européen · EP2920474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920474
Numéro de demande
EP14845948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2014
Publié
23 sept. 2015
Délivré
7 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/05 (2006.01)
B21J 15/02 (2006.01)
F16B 19/10 (2006.01)
Priorité
US 201361879859 P 19.09.2013
Demande PCT
PCT/US2014/054995 10.09.2014
Publication PCT
WO2015/041908 26.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

Arconic Inc.

201 Isabella Street, Pittsburgh, PA 15212, US

Inventeur

BRENNETOT, Thomas

F-78700 Conflans Sainte Honorine, FR

HUFNAGL, Gerhart

Tucson, AZ 85718, US

TORRENCE, Randy

Tucson, AZ 85748, US

LEE, Gilbert

Tucson, AZ 85710, US

GUTIERREZ, Arnoldo

Tucson, AZ 85746, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.