BREMSENABSCHIRMUNG
Brevet européen · EP2920481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2920481
- Numéro de demande
- EP14725754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2014
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 15 mars 2017
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/00 (2006.01)F16D 65/847 (2006.01)
- Priorité
- GB 201307295 23.04.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/051258 23.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/174280 30.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
ELLIOT, Gary Stephen
Whitchurch Shropshire SY13 1TE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.