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Brevet européen · EP2920488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2920488
- Numéro de demande
- EP13798276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)H02K 5/06 (2006.01)F16H 57/03 (2012.01)
- Priorité
- DE 202012104376 U 13.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/073760 13.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/076148 22.05.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
MARTIN, Jürgen
32257 Bünde, DE
KLIMM, Hartmut
32257 Bünde, DE
OBERNDÖRFER, Andreas
33739 Bielefeld, DE
FLAMME, Klaus-Peter
86807 Buchloe, DE
NOWAK, Patrick
32130 Enger, DE
MÜLLER, Christian
32839 Steinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.