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Brevet européen · EP2920562 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920562
Numéro de demande
EP13855627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
30 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/10 (2006.01)
Priorité
US 201261725923 P 13.11.2012
US 201361784811 P 14.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/069910 13.11.2013
Publication PCT
WO2014/078426 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 18 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.12.2020

  7. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

6001 America Center Drive, San Jose, CA 95002, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

HRUSKA, Curtis, R.

Cloverdale, CA 95425, US

PEDERSON, Christopher, G.

Santa Rosa, CA 95404, US

O'BRIEN, Nada, A.

Santa Rosa, CA 95409, US

VON GUNTEN, Marc, K.

Novato, California 94947, US

ZIEBA, Jerry

Santa Rosa, CA 95405, US

BRYARS, Brett, J.

Santa Rosa, CA 95409, US

HULSE, Charles, A.

Sebastopol, CA 95472, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.