MECANISME D'AFFICHAGE

Brevet européen · EP2920654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920654
Numéro de demande
EP13789842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
1 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/20 (2006.01)
G04B 19/247 (2006.01)
Priorité
CH 243122012 16.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/073996 15.11.2013
Publication PCT
WO2014/076262 22.05.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

  6. 1 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

Harry Winston SA

Chemin du Tourbillon, 8, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

ORNY, Franck-Charles-Cyril

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

GIRARDIN, Johnny, Frédéric

CH-2046 Fontaines

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.