MODE D'ACTIVATION D'UNE MONTRE ELECTRONIQUE
Brevet européen · EP2920655 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2920655
- Numéro de demande
- EP13788772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2013
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04G 21/08 (2010.01)
- Priorité
- EP 12192313 13.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/073385 08.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/076008 22.05.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 7 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.05.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.